CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal le 14 novembre

ORDRE DU JOUR


  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2019

  • Demande de subvention Dotation d’Equipement des territoires Ruraux 2020

  • Demande de subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020

  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

  • Cession d’une portion de voirie communale à Camonteau

  • Transfert au SYDELA de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

  • Convention avec le SYDELA pour la fourniture, la pose et le raccordement d’une Installation de Recharge pour Véhicule Electrique (IRVE)

  • Convention avec le conseil départemental concernant l’autorisation d’occupation du domaine public départemental par la commune pour l’implantation d’une IRVE

  • Adhésion au syndicat Atlantic’eau pour la compétence optionnelle « production » au 31/12/2019

  • Désignation des délégués de la commune au syndicat Atlantic’eau

  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service Déchets

  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif

  • Décisions du Maire

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
à la Mairie
salle des mariages,
le jeudi 14 novembre
à 20 H 30