CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal le 29 octobre

ORDRE DU JOUR :


  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

  • Règlement intérieur du Conseil municipal

  • Projet éolien ENERCON : accord de principe sur la mise en œuvre d’une participation citoyenne

  • Projet éolien ENERCON : convention de voirie pour l’usage des deux chemins ruraux inclus dans le projet

  • Acquisition de terrain : parcelle ZL 222

  • Convention de mise à disposition de personnel avec la CCES pour la mise en place d’un pédibus pour les élèves des Activités Pédagogiques Complémentaires (APC) de l’école Ferdinand Daniel

  • Tableau du personnel communal : Création de poste Adjoint technique à temps non complet 9.82/35e à compter du 1er novembre 2020

  • Rapport d’activité 2019 CCES

  • Rapport d’activité 2019 Assainissement Non Collectif

  • Rapport d’activité 2019 Déchets

  • Décisions prises par délégation du Conseil municipal

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
Salle de la Préverie,
le jeudi 29 octobre
à 20h30